Conditions générales de vente

Pour toutes informations, et pour votre suivi de commande, notre service client est à votre disposition par mail contact@ateliersoone.com

Chaque commande réalisée sur notre site contact@ateliersoone.com entraîne une acceptation claire et sans réserves des présentes conditions générales de vente, pour l’utilisateur en tant qu’acheteur et pour la sas 55 313 en tant que vendeur.
PAIEMENT

Pour effectuer votre paiement vous pouvez le réaliser directement sur notre site internet, le paiement est sécurisé et réalisé par un partenaire « Stripe » qui garanti une haute exigence de sécurité et de contrôle.Votre paiement se réalise grâce à une carte bancaire « VISA » « Mastercard » « AMEX »..

Néanmoins vous pouvez également solliciter nos services via contact@ateliersoone.com pour demander à effectuer un virement, et dans ce cas nous vous communiquerons un RIB, ou bien par téléphone en communiquant vos numéros de carte bancaire.



Pour sécuriser votre bon de commande, vous devez garantir disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement que vous aurez choisi.
La sécurisation de vos données bancaire est garantie par l’organisme « STRIPE » actuel internationnal reconnu du secteur du paiement en ligne.
Le paiement est un paiement de la totalité de la somme, il sera donc exigible intégralement dés la passation de la commande et nécessaire pour la validité de cette dernière.

Les sommes perçues seront donc des règlements direct de votre commande, sans notions d’accomptes ou autres arrhes. 
Au cas de paiement incomplet nous serons en droit de ne pas réaliser la livraison et mettrons votre commande en attente de finalisation.
La pleine propriété des produits en vente demeurera au vendeur tant que le prix ne sera pas réglé dans sa totalité. Le transfert de propriété se réalisant à la livraison du ou des produits commandés.

Concernant les pré-commandes, ces dernières sont traitées telles que des commandes classiques et acceptées comme telles par l’acheteur prenant sa position. En effet, lorsque vous vous positionnez sur une pré-commande pour un produit en série limité, vous acceptez de facto, passer une commande complète mais suspendue à la condition sine-qua-none d’atteindre le nombre de pré-commande nécessaire. Le vendeur se réserve le droit et la possibilité d’annuler votre pré-commande, si le minimum de pré-commande total requis n’est pas atteint. Si le total des pré-commande requis est atteint, alors l’ensemble de ces pré-commandes seront qualifiées de commandes fermes, dés cet instant, et les produits pourront alors être livrés dans les délais nécessités à l’ensemble des acheteurs ayant pré-commandés.

LIVRAISON
Tous les frais de port sont à considérer en supplément du prix de vente des produits mis en vente sur le site www.ateliersoone.com

Les articles seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande.
Le vendeur, la société sas 55 313 négocie avec plusieurs transporteurs les meilleures conditions possibles pour la livraison la plus sécurisée de vos articles..

Les délais de livraison pourront varier suivant les articles choisis, et seront communiqués sur votre bon de commande avec les réserves adéquates suivant les délais nécessités notamment dans le cadre des pre-commande et l’atteinte donc du nombre requis de ces dernières.
Les commandes sur produits stockés pourront varier de deux à 6 jours sauf cas exceptionnel et dans la limite des stocks disponibles.
Il faudra contacter nos service et le contact@ateliersoone.com pour notifier tout retard du transporteur dans la livraison de votre article.
En cas de perte de la marchandise par le transporteur, nous pourrons, après examen et enquête auprès de ce dernier, et sous réserve que la faute soit clairement imputée au transporteur, procéder à votre remboursement dans les délais de 15 jours à compter de l’accord de la prise en charge par les assurances de transports de la société, le vendeur.

RÉCEPTION PRODUITS
Vous devez effectuer des vérifications d’usages.
Vous devez vérifier l’état général de l’emballage et de l’artcile. Si un élément ne convient pas (colis endommagé , paquet vide, nombre d’article différent du nombre inscrit au bon de commande, produits rompus …) vous devez nous tout d’abord émettre des « réserves manuscrites » et adresser par lettre recommandé avec accusé de réception, dans un délai de 3 jours ouvrés, votre réclamation accompagnée des réserves sur le bon de livraison à l’endroit du transporteur et de notre société.
Si vous deviez nous retourner les articles, vous présenterez une demande de retour par courrier simple libellé à SAS 55 313, 55 avenue Louis Breguet/bat 9 31400 TOULOUSE, France. Cette demande devra être accompagnée de la du “constat de spoliation” ou d’un ” relevé d’anomalie ” obtenu du transporteur, ou encore, le courrier adressé au transporteur. Nous conseillons à nos clients de conserver un double des formulaire de bon de livraison.. 
En cas d’erreur de destinataire, vous n’êtes pas le destinataire de la livraison, nous vous prions de conserver le colis en l’état et nous informer au plus vite en écrivant au contact@ateliersoone.com

RETOURS PRODUITS
Une demande par email est demandée pour d’éventuels retours de produits. Sans un accord préalable avec le vendeur, le retour sera considéré comme abusif et non accepté , c’est la raison pour laquelle nous demandons à nos clients de nous contacter par email afin de valider ou non ce retour, au ; contact@ateliersoone.com
Si accord sur le retour, le ou les articles seront repris avec une baisse au moins égale à 35% de la valeur de facturation initiale.

LES TARIFS ET DESCRIPTIFS DES ARTICLES
Les prix présentés sont entendus TTC (Toutes Taxes Comprises).
Ces prix pourront être modifiés suivant des facteurs de marché que ce soit de la part des fabricants, distributeurs, des agents….
L’ensemble des données produits que ce soit les fiches techniques, les descriptifs, les visuels, sont élaborés et présentés en accord avec les partenaires industriels, commerciaux, et ne peuvent en aucun cas être considérés comme contractuels et la société se réserve le droit absolu de les faire évoluer, les modifier ou les supprimer.





S.A.V

Les articles doivent être entretenus suivant les recommandations présentes dans les notices et suivant les articles, dans le sens commun d’une utilisation de présentation, de décoration, d’embellissement. Pour les articles plus classiques à usage régulier et présentant des fonctions d’utilités, un entretien attentionné doit être établi. La société, le vendeur, ne saura être tenu responsable d’une dégradation liée à un entretien et une utilisation inadapté.

DELAI DE RÉTRACTATION

L’acheteur via le site internet à droit de rétractation dans les 14 jours à compter du lendemain de la réception de l’article ou des articles. Le retour du ou des articles est à la charge exclusive de l’acheteur. Pour les procédures de retours, se rendre à la partie « retours produits ».

TAXES DIVERSES
Les commandes effectuées en France et dans la communauté européenne seront facturées en TTC avec donc la TVA incluse.
Les droits de douanes et autres taxes pour les commandes hors secteur ci-dessus, ne sont pas inclus dans le tarif TTC, et font l’objet d’une étude tarifaire différente à la charge exclusive de l’acheteur si il en effectue la demande. La société SAS 55 313 n’est pas en charge de l’information ou du règlement de ces droits de douane et taxes diverse sauf stipulation expresse de l’acheteur et accord de ce dernier de régler 100% de devis émis en ce sens.

CONFIDENTIALITÉ
Les données renseignées par l’acheteur sont réservées à l’usage exclusif de la société sas 55 313
Voir « Politique de confidentialité & Protection des données » pour plus de renseignements.